Informations légales
Mentions légales
Informations légales relatives au site lepatrimoinefrancais.fr, conformément aux dispositions de la loi pour la confiance dans l’économie numérique.
Éditeur du site
Le site lepatrimoinefrancais.fr est édité par Le Patrimoine Français, association régie par la loi du 1<sup>er</sup> juillet 1901.
Siège social : 58 rue de Monceau, 75008 Paris, France.
SIREN : 941 871 444.
RNA : W751277877.
Contact : nous écrire.
Directeur de la publication
Monsieur Denis Cheyrouze, président de l’association.
Conception et développement
Le site a été conçu et développé par Denis Florent Media Group SRL — denisflorent.group.
Hébergement
Le site est hébergé par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis — cloudflare.com.
Propriété intellectuelle
Les textes, dessins, illustrations, schémas et éléments graphiques originaux publiés sur ce site sont la propriété de l’association ou de ses partenaires, et sont protégés par le code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est soumise à autorisation préalable, sauf dans les cas prévus par la loi — notamment la courte citation avec mention de la source.
Une exception est faite pour un usage pédagogique et non commercial : les enseignants et formateurs peuvent librement reproduire nos dossiers documentaires, sous réserve d’en citer la source et l’adresse.
Crédits
Polices de caractères. Cormorant Garamond et Cinzel (Open Font License), Instrument Sans (Open Font License). Les licences complètes sont fournies avec les fichiers de polices.
Données cartographiques. Contours des régions françaises issus du découpage administratif ouvert diffusé sous licence ouverte (Etalab), simplifiés pour l’affichage.
Photographies. Sauf mention contraire, les photographies sont la propriété de l’association ou utilisées avec l’autorisation de leurs auteurs.
Illustrations d’architecture. Les élévations schématiques et ornements présentés sur ce site sont des dessins originaux réalisés pour l’association.
Signalement de contenu
Si vous estimez qu’un contenu publié sur ce site porte atteinte à vos droits, écrivez-nous en précisant l’adresse de la page concernée et la nature de l’atteinte alléguée. Nous instruisons chaque demande.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relatif à son utilisation relève de la compétence des juridictions françaises.